Protégez votre activité, protégez vos associés
Gérant d’entreprise, qu’advient-il si votre associé(e) ou un membre clé de votre entreprise disparait ou n’est plus apte à exercer ses fonctions ?
Dans cet article, les équipes du cabinet GCA de Villefranche-sur-Saône (69400), près de Lyon vous présentent deux solutions pour palier aux risques associés.
La garantie croisée
La succession peut rapidement devenir complexe à gérer pour une famille car ses membres devront s’entendre afin de se répartir équitablement l’héritage. Alors qu’en sera-t-il s’ils doivent en plus se partager les fruits d’une entreprise qu’il a construite de son côté, de son vivant, avec d’autres personnes. Qu’en sera-t-il particulièrement du gérant qui souhaite récupérer les parts de son associé décédé alors qu’en son sein même, la famille de ce dernier ne parvient pas à s’accorder sur le partage de l’héritage ?
En effet, en cas de décès d’un gérant, par défaut, la société n’est pas systématiquement récupérée par les associés, car les parts du défunt, sont, comme le prévoit le droit sur les successions, transmises aux héritiers qui devront parvenir à un accord avant de procéder au partage en impliquant, ou non, les associés.
Des désaccords au niveau de l’héritage des parts de votre entreprise pourraient avoir un effet désastreux sur sa pérennité et c’est pour vous garantir de ce risque que nous recommandons la mise en place de garanties croisées. Ainsi, les gérants souscrivant à une garantie croisée n’auront pas à composer avec les ayants-droits de leurs associés (ces derniers verront la valeur de rachat de leurs parts garantie tout en étant couverts des droits de mutation).
Les équipes de GCA vous accueillent dans leur cabinet situé près de Lyon dans le Rhône (69) pour étudier la pertinence de la mise en place d’une garantie croisée dans le cadre spécifique de votre entreprise et de votre situation matrimoniale et familiale.
CAP homme clé
Cependant, qu’adviendrait-il de l’entreprise si l’associé décédé disposait d’un savoir-faire tel, que sa disparition mettrait en péril le maintien du chiffre d’affaires ? C’est le but de l’assurance homme clé qui couvre la perte d’exploitation de l’entreprise et qui permet de bénéficier d’avantages fiscaux pendant la période de versements.
Un homme clé n’est pas nécessairement un(e) dirigeant(e), il peut avoir de nombreux statuts. Il peut être un gérant dont l’expertise est sollicitée dans de nombreux dossiers, un actionnaire qui dispose d’un réseau important de clients, mais il peut aussi être salarié (il pourrait s’agir d’un commercial qui dispose d’un portefeuille de clients qui l’apprécient, d’un chef cuisinier qui maîtrise les recettes très spécifiques d’un restaurant ou encore, d’un ingénieur qui maîtrise parfaitement tous les rouages du produit phare de l’entreprise.).
L’assurance homme clé couvre 3 niveaux de risques :
- Le décès
- La perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA)
- L’invalidité permanente et totale (IPT)
Les conseillers GCA sauront vous accompagner dans l’estimation des risques liés aux savoir-faires de votre entreprise. Contactez-nous pour prendre rdv dans notre cabinet près de Lyon.
GCA vous accompagne dans la définition et l’anticipation de ces risques
Finalement, les risques auxquels sont confrontés les gérants et leurs entreprises peuvent être de natures très variées. Il peut d’ailleurs s’avérer extrêmement difficile de les anticiper et c’est trop souvent quand on y est confronté que l’on se rend compte de leur existence. Ainsi, les conseillers du cabinet GCA situés près de Lyon dans le Rhône (69) peuvent vous accompagner dans l’anticipation de ces risques afin de définir ceux qui seraient le plus à même de freiner, demain, les ambitions de votre entreprise.